VTC Vincent PETILLON 95. Numéro d’identification : 819 465 402 RCS Pontoise. Certificat d’immatriculation : EVTC 16-623. Nationalité : France. Renseignements relatifs à la personne : Forme juridique : SAS au capital de 5 000,00 euros. Siège social : 25 rue de la Délibération 95 440 Ecouen.

Responsable de publication : Vincent Pétillon

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.petillon.fr de la société « VTC Vincent PETILLON 95« . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
  • Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Données personnelles

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.

Les informations envoyées sont destinées à « VTC Vincent PETILLON 95 » qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant…

Utilisation des données

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail par l’intermédiaire du formulaire de la page « Contact ». Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : VTC PETILLONS 25 rue de la Délibération 95 440 Ecouen.

Hébergement

OVH : SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Crédits

Conception et design : Cojito – www.cojito.fr

Développement : pixelsquare – www.pixelsquare.fr